KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP3604953 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3604953
- Numéro de demande
- EP18855110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 19 avr. 2023
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/43 (2018.01)F24F 11/72 (2018.01)F24F 11/79 (2018.01)F24F 11/81 (2018.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/020971 31.05.2018
- Publication PCT
- WO2019/229933 05.12.2019
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 28.02.2024
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 19 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
NAKAMURA, Satoru
Tokyo 1050022, JP
KAWAZOE, Akitoshi
Tokyo 1050022, JP
OHNISHI, Kosuke
Tokyo 1050022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.