VERMESSUNGSINSTRUMENT

Brevet européen · EP3605014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605014
Numéro de demande
EP19189273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2019
Publié
5 févr. 2020
Délivré
28 juil. 2021
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01C 3/00 (2006.01)
G01N 21/21 (2006.01)
G01N 21/17 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
Priorité
JP 2018146747 03.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  8. 4 août 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.08.2021

1 entrée antérieure
  1. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Titulaire

TOPCON CORPORATION

75-1, Hasunuma-cho, Itabashi-ku, Tokyo 174-8580, JP

Mandataire

VALIPAT

3013 Bern

Inventeur

YOSHINO, Ken-ichiro

Tokyo-to, Tokyo, JP

FUJITA, Kohei

Tokyo-to, Tokyo, JP

ENO, Taizo

Tokyo-to, Tokyo, JP

MORITA, Hideki

Tokyo-to, Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.