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Brevet européen · EP3605133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3605133
- Numéro de demande
- EP19189276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 26 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01S 5/14 (2006.01)G01S 7/48 (2006.01)G01S 13/74 (2006.01)G01S 13/87 (2006.01)G01S 17/02 (2020.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)
- Priorité
- JP 2018146746 03.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 1 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 26 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.08.2020
Parties
Inventeur
Tokyo-to, Tokyo, JP
Tokyo-to, Tokyo, JP
Tokyo-to, Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.