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Brevet européen · EP3605166 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605166
Numéro de demande
EP19188434
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2019
Publié
5 févr. 2020
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G02B 5/28 (2006.01)
G02B 6/293 (2006.01)
Priorité
US 201816049391 30.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 22.10.2026

  2. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Inventeur

OCKENFUSS, Georg J.

Santa Rosa, CA California 95404, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.