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Brevet européen · EP3605523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3605523
- Numéro de demande
- EP18771301
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 5/06 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 19/06 (2006.01)G10K 11/16 (2006.01)B60R 13/08 (2006.01)F01N 1/04 (2006.01)G10K 11/162 (2006.01)G10K 11/172 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)F01N 1/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017059649 24.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/011449 22.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/174174 27.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
SUZUKI, Daisuke
Takahama-shi, Aichi 444-1301, JP
ITO, Yasutaka
Takahama-shi, Aichi 444-1301, JP
NAKAMURA, Tomoyoshi
Ibi-gun, Gifu 501-0695, JP
OHSHIKA, Koji
Takahama-shi, Aichi 444-1301, JP
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