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Brevet européen · EP3605523 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605523
Numéro de demande
EP18771301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
8 janv. 2025
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/06 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
B32B 19/06 (2006.01)
G10K 11/16 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
F01N 1/04 (2006.01)
G10K 11/162 (2006.01)
G10K 11/172 (2006.01)
B32B 3/26 (2006.01)
F01N 1/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017059649 24.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/011449 22.03.2018
Publication PCT
WO2018/174174 27.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Inventeur

SUZUKI, Daisuke

Takahama-shi, Aichi 444-1301, JP

ITO, Yasutaka

Takahama-shi, Aichi 444-1301, JP

NAKAMURA, Tomoyoshi

Ibi-gun, Gifu 501-0695, JP

OHSHIKA, Koji

Takahama-shi, Aichi 444-1301, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.