AUDIOVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3605535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3605535
- Numéro de demande
- EP17903325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10L 21/0208 (2013.01)G10L 21/0216 (2013.01)G10L 15/20 (2006.01)H04R 3/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017063309 28.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2017/034012 21.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/179506 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUNAGA Keishi
Kawasaki-shi Kanagawa 210-8569, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.