MEDIZINISCHES ÜBERWACHUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3605550 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605550
Numéro de demande
EP19197863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2010
Publié
5 févr. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2030
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G16H 40/20 (2018.01)
G16H 40/40 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 50/50 (2018.01)
Priorité
US 209147 P 04.03.2009
US 296439 P 19.01.2010
Divisionnaire de
EP10708058
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

Masimo Corporation

52 Discovery, Irvine, CA 92618, US

Inventeur

Sampath, Anand

Corona, CA 92882, US

Muhsin, Bilal

San Clemente, CA 92673, US

Housel, Peter Scott

Irvine, CA 92614, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.