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Brevet européen · EP3605596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605596
Numéro de demande
EP18777566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
13 avr. 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/673 (2006.01)
Priorité
JP 2017069918 31.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/010906 19.03.2018
Publication PCT
WO2018/180733 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Inventeur

HIROSE Kenichi

Tokyo 169-8885, JP

NISHIJIMA Masayuki

Tokyo 169-8885, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.