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Brevet européen · EP3605596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3605596
- Numéro de demande
- EP18777566
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mars 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 21/673 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017069918 31.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/010906 19.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/180733 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Inventeur
HIROSE Kenichi
Tokyo 169-8885, JP
NISHIJIMA Masayuki
Tokyo 169-8885, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.