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Brevet européen · EP3605817 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3605817
- Numéro de demande
- EP18778197
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2018
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 24 août 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02M 3/335 (2006.01)H02M 1/40 (2007.01)
- Priorité
- JP 2017065986 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/001296 18.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/179694 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
FUKUI, Norio
Tokyo 108-8212, JP
HAMADA, Kenji
Tokyo 108-8212, JP
SATO, Tadashi
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.