ELEKTROSTATISCHER MOTOR

Brevet européen · EP3605826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605826
Numéro de demande
EP18772672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
26 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2017056120 22.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/011142 20.03.2018
Publication PCT
WO2018/174077 27.09.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  5. 2 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.05.2023

  6. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Titulaire

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome, Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG Patent- und Markenanwälte

Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

IZUMI, Akira

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

MAEDA, Toshinari

Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.