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Brevet européen · EP3605877 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605877
Numéro de demande
EP19198562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2013
Publié
5 févr. 2020
Délivré
3 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04B 7/204 (2006.01)
G08C 17/02 (2006.01)
G08B 1/08 (2006.01)
H04W 52/02 (2009.01)
H04B 7/212 (2006.01)
H04J 11/00 (2006.01)
H04W 72/04 (2009.01)
H04L 5/00 (2006.01)
Priorité
AU 2012904145 21.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 14 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.09.2022

  8. 20 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.12.2021

1 entrée antérieure
  1. 3 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

Parties

Inventeur

COWLEY, William George

Adelaide, South Australia, AU

HALEY, David Victor Lawrie

Adelaide, SA 5000, AU

MCKILLIAM, Robert George

Adelaide, SA 5000, AU

GRANT, Alexander James

Adelaide, South Australia, AU

CHAN, Ho Leung

Adelaide, South Australia, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.