VERBESSERTE PROTOKOLLSYNCHRONISATION FÜR HARQ

Brevet européen · EP3605915 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3605915
Numéro de demande
EP19183543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2007
Publié
5 févr. 2020
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
8 oct. 2027
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
H04L 1/18 (2006.01)
H04L 1/08 (2006.01)
Priorité
SE 0602182 09.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  6. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

Stattin, Magnus

194 44 Upplands Väsby, SE

Sågfors, Mats

02400 Kyrkslätt, FI

Parkvall, Stefan

167 57 Bromma, SE

Peisa, Janne

02130 Espoo, FI

Torsner, Johan

02400 Kyrkslätt, FI

Meyer, Michael

52080 Aachen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.