EFFIZIENTE SYSTEMIDENTIFIKATIONSSCHEMEN FÜR KOMMUNIKATIONSSYSTEME
Brevet européen · EP3605984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3605984
- Numéro de demande
- EP19197492
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 oct. 2008
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04L 27/26 (2006.01)H04J 11/00 (2006.01)H04W 48/12 (2009.01)H04W 56/00 (2009.01)
- Priorité
- US 979056 P 10.10.2007US 982265 P 24.10.2007US 2352808 P 25.01.2008US 248303 09.10.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 10 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.08.2021
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
San Diego, CA, 92121-1714, US
San Diego, CA, 92121-1714, US
San Diego, CA, 92121-1714, US
San Diego, CA, 92121-1714, US
San Diego, CA, 92121-1714, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.