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Brevet européen · EP3606094 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3606094
Numéro de demande
EP18774472
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2018
Publié
5 févr. 2020
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
H04R 7/08 (2006.01)
H04R 7/22 (2006.01)
H04R 7/06 (2006.01)
H04R 7/20 (2006.01)
Priorité
JP 2017065571 29.03.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/013060 28.03.2018
Publication PCT
WO2018/181626 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

AGC Inc.

5-1, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8405, JP

Inventeur

AKIYAMA, Jun

Tokyo 100-8405, JP

HAYASHI, Masayuki

Tokyo 100-8405, JP

ISHIDA, Hikaru

Tokyo 100-8405, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.