SUBSTRATBEZOGENE ARBEITSMASCHINE

Brevet européen · EP3606313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3606313
Numéro de demande
EP17903212
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
5 févr. 2020
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
30 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H05K 13/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/013829 31.03.2017
Publication PCT
WO2018/179429 04.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

FUJI Corporation

Fuji Corporation

19, Chausuyama Yamamachi, Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP

Inventeur

SANJI, Mitsuru

Chiryu Aichi, JP

SENGOKU, Shigenori

Chiryu Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.