KOMPONENTENMONTAGESYSTEM
Brevet européen · EP3606314 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3606314
- Numéro de demande
- EP17902837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 5 févr. 2020
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2026
- Classes CIB
- H05K 13/02 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)H04B 10/00 (2013.01)H04B 10/114 (2013.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/012945 29.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/179147 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Inventeur
KONDO, Masahiro
Chiryu Aichi, JP
FUJIMURA, Shingo
Chiryu Aichi, JP
YAMAMOTO, Mizuho
Chiryu Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.