MÖBEL

Brevet européen · EP3606384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3606384
Numéro de demande
EP17801777
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2017
Publié
12 févr. 2020
Délivré
15 févr. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 96/20 (2006.01)
A47B 95/00 (2006.01)
A47B 81/06 (2006.01)
A47B 83/04 (2006.01)
Priorité
DE 102017121201 13.09.2017
Demande PCT
PCT/IB2017/001374 10.11.2017
Publication PCT
WO2019/053485 21.03.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Inventeur

KELLER, Ralf

83024 Rosenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.