CHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3606460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3606460
- Numéro de demande
- EP18781379
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 28 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 90/50 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/70 (2006.01)A61B 17/88 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201715480153 05.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/025976 04.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/187392 11.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
DACE, Mark C.
Collierville, Tennessee 38017-6276, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.