DISPOSITIF MICROFLUIDIQUE
Brevet européen · EP3606670 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3606670
- Numéro de demande
- EP18720522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 28 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)G05D 16/20 (2006.01)
- Priorité
- FR 1752867 03.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058063 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/184971 11.10.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 11 août 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden → freigutpartners Baden AG, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
- 28 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- freigutpartners IP Law Firm, Dr. Rolf Dittmann, Hahnrainweg 4, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
77400 Lagny-sur-Marne, FR
75010 Paris, FR
92330 Sceaux, FR
94800 Villejuif, FR
75013 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.