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Brevet européen · EP3606857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3606857
Numéro de demande
EP18715678
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
23 oct. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 5/22 (2006.01)
B66B 15/00 (2006.01)
Priorité
DK PA201770243 04.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058544 04.04.2018
Publication PCT
WO2018/185127 11.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 3 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

  3. 23 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

Parties

Titulaire

FLSmidth A/S

Vigerslev Allé 77, 2500 Valby, DK

Inventeur

KENNEDY, Donald Todd

Severn Ontario L3C 0C2, CA

LAARAKKER, Henry T

Severn Bridge Ontario POE 1N0, CA

THIESEN, Marcus

Barrie Ontario L3M 6N6, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.