PRODUKTE UND ZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3607069 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3607069
- Numéro de demande
- EP18715706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 2 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- C12N 15/113 (2010.01)A61K 31/713 (2006.01)
- Priorité
- EP 17165129 05.04.2017GB 201707203 05.05.2017GB 201708397 25.05.2017EP 17201352 13.11.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058766 05.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/185241 11.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 9 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.11.2022
- 2 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
Parties
Inventeur
13127 Berlin, DE
13125 Berlin, DE
13125 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.