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Brevet européen · EP3607131 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3607131
Numéro de demande
EP18718915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 mars 2038
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
D06C 21/00 (2006.01)
Priorité
IT 201700038489 07.04.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/052045 26.03.2018
Publication PCT
WO2018/185601 11.10.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

MANZARDO, Davide

36010 Carrè (VI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.