ELEKTRISCHE PUMPE

Brevet européen · EP3607206 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3607206
Numéro de demande
EP18720017
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
20 juil. 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 13/06 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
IT 201700038666 07.04.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/052398 06.04.2018
Publication PCT
WO2018/185719 11.10.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio (Reggio Emilia), IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

17019 Varazze (SV), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.