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Brevet européen · EP3607210 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3607210
- Numéro de demande
- EP18714239
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F04D 29/28 (2006.01)F04D 29/30 (2006.01)F04D 29/44 (2006.01)F04D 29/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017003431 07.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057944 28.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/184946 11.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
MOOSMANN, Christian
78126 Königsfeld, DE
RAGG, Peter
78141 Schönwald, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.