LEUCHTE
Brevet européen · EP3607247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3607247
- Numéro de demande
- EP18715603
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21V 13/12 (2006.01)F21V 5/08 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21S 2/00 (2016.01)F21S 8/04 (2006.01)F21V 5/00 (2018.01)F21V 3/02 (2006.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- DE 202017102009 U 05.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/057970 28.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/184951 11.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 08.07.2022
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Mandataire
Murgitroyd & Company
1204 Genève
Inventeur
ESCOURROU, Thibaut
6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.