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Brevet européen · EP3607249 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3607249
- Numéro de demande
- EP18717879
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F24D 5/12 (2006.01)F24D 3/08 (2006.01)F25B 9/00 (2006.01)F24F 12/00 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)F24D 17/02 (2006.01)F24D 11/02 (2006.01)F25B 30/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017003355 06.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/058726 05.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/185220 11.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 19 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
SCHAUMLÖFFEL, Michael
37671 Höxter, DE
BENNING, Markus
37671 Höxter, DE
RIEMENSCHNEIDER, Albert
37574 Einbeck, DE
HESS, Michael
37671 Höxter, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.