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Brevet européen · EP3607273 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3607273
- Numéro de demande
- EP18731670
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01C 21/36 (2006.01)G09B 29/10 (2006.01)G06F 16/9537 (2019.01)G06F 16/29 (2019.01)G06F 16/2457 (2019.01)G01C 21/34 (2006.01)G01C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762514570 P 02.06.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/034541 25.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/222514 06.12.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Inventeur
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
Cupertino, California 95014, US
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Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.