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Brevet européen · EP3607597 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3607597
Numéro de demande
EP18726724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
13 déc. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 50/403 (2021.01)
H01M 50/44 (2021.01)
H01M 50/446 (2021.01)
H01M 50/449 (2021.01)
H01M 50/437 (2021.01)
H01M 50/489 (2021.01)
H01M 50/491 (2021.01)
H01M 10/0525 (2010.01)
Priorité
DE 102017205653 03.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058434 03.04.2018
Publication PCT
WO2018/185075 11.10.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

VITRULAN Textile Glass GmbH

Bernecker Strasse 8, 95509 Marktschorgast, DE

Inventeur

GERDES, Thorsten

95488 Eckersdorf, DE

ZETTL, Heiko

95448 Bayreuth, DE

SCHADECK, Ulrich

92637 Weiden (i. d. OPf.) - Rothenstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.