MACHINE ÉLECTRIQUE HAUTE PUISSANCE THERMOREGULÉE

Brevet européen · EP3607649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3607649
Numéro de demande
EP18713703
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H02P 6/10 (2006.01)
H02K 9/19 (2006.01)
H02K 9/22 (2006.01)
H02K 1/27 (2022.01)
H02K 5/20 (2006.01)
Priorité
FR 1752830 03.04.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/058410 03.04.2018
Publication PCT
WO2018/185061 11.10.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  2. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

MMT AG

c/o Maygold Ltd Baarerstrasse 8, 6300 Zug

Inventeur

GIRARDIN, David

2854 Bassecourt

CALLERANT, Guillaume

68210 Chavan, FR

DE OLIVEIRA, Dominique

90140 Brebotte, FR

TAVERNIER, Stéphane

25000 Besançon, FR

ANDRIEUX, Gaël

2533 Evilard

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.