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Brevet européen · EP3607993 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3607993
- Numéro de demande
- EP18781431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 10 juil. 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)A61J 1/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017074542 04.04.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/013200 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/186276 11.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 21 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 10 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
Parties
Inventeur
MORITA, Yasuhiro
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
KANEMURA, Koichi
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
IGUCHI, Yuya
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
OGURO, Takeshi
Osaka-shi Osaka 531-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.