ÜBERTRAGUNG

Brevet européen · EP3608141 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608141
Numéro de demande
EP17904563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 2017
Publié
12 févr. 2020
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 17/344 (2006.01)
F16H 37/06 (2006.01)
B60K 17/346 (2006.01)
B60K 23/08 (2006.01)
B60K 5/02 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/014508 07.04.2017
Publication PCT
WO2018/185929 11.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Univance Corporation

2418 Washizu, Kosai-city, Shizuoka 431-0494, JP

Inventeur

KATO, Tadahiko

Kosai-City Shizuoka 431-0494, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.