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Brevet européen · EP3608187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608187
Numéro de demande
EP18780385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 30/06 (2006.01)
B60R 99/00 (2009.01)
B62D 6/00 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017077106 07.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/012720 28.03.2018
Publication PCT
WO2018/186253 11.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Clarion Co., Ltd.

7-2, Shintoshin Chuo-ku, Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP

Inventeur

OGATA Takehito

Tokyo 100-8280, JP

HASEJIMA Noriyasu

Tokyo 100-8280, JP

ISHINODA Makoto

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

TAGAWA Shinya

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.