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Brevet européen · EP3608204 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608204
Numéro de demande
EP18780697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2018
Publié
12 févr. 2020
Délivré
31 mai 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 6/00 (2006.01)
B60R 99/00 (2009.01)
G01C 21/34 (2006.01)
G08G 1/14 (2006.01)
G08G 1/16 (2006.01)
B62D 101/00 (2006.01)
B62D 113/00 (2006.01)
B62D 15/02 (2006.01)
Priorité
JP 2017077171 07.04.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/014291 03.04.2018
Publication PCT
WO2018/186407 11.10.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 10 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.04.2024

  3. 31 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

Parties

Titulaire

Clarion Co., Ltd.

7-2, Shintoshin Chuo-ku, Saitama-shi, Saitama 330-0081, JP

Inventeur

HASEJIMA, Noriyasu

Tokyo 100-8280, JP

TAGAWA, Shinya

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

ISHINODA, Makoto

Saitama-shi Saitama 330-0081, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.