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Brevet européen · EP3608221 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608221
Numéro de demande
EP19190913
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2019
Publié
12 févr. 2020
Délivré
5 mai 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 11/00 (2006.01)
B64C 15/02 (2006.01)
B64D 27/24 (2006.01)
B64D 29/00 (2006.01)
B64D 27/02 (2006.01)
Priorité
US 201816101005 10.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  3. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Rolls-Royce North American Technologies, Inc.

2059 S. Tibbs Avenue, Indianapolis, IN 46241, US

Inventeur

Dierksmeier, Douglas D.

Franklin,, IN Indiana 46131, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.