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Brevet européen · EP3608332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608332
Numéro de demande
EP19198428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2014
Publié
12 févr. 2020
Délivré
1 juin 2022
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 14/095 (2006.01)
Priorité
US 201361786765 P 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Inventeur

COLAU, Brigitte

1330 Rixensart, BE

BOXUS, Mathieu

1330 Rixensart, BE

MARCHAND, Martine

1330 Rixensart, BE

BAUDOUX, Guy

1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.