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Brevet européen · EP3608456 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3608456
- Numéro de demande
- EP19190410
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- D01H 1/02 (2006.01)D01H 5/68 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018006278 08.08.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Inventeur
Krawietz, Stefan
73061 Ebersbach/Fils, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.