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Brevet européen · EP3608544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3608544
- Numéro de demande
- EP18405018
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F04D 5/00 (2006.01)F04D 1/06 (2006.01)F04D 13/12 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 8 nov. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 8 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
3 entrées antérieures
- 15 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Wagner Patent AG, Bächerstrasse 9, 8832 Wollerau
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.