GASLEITUNG MIT SCHALLABSORBIERENDER KOMPONENTE
Brevet européen · EP3608601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3608601
- Numéro de demande
- EP19165568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2019
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 12 juin 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/24 (2006.01)H01M 10/00 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)B32B 27/36 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)B32B 5/22 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)H01M 50/00 (2021.01)H01M 8/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201862714981 P 06.08.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 12 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
Parties
Inventeur
ENGEL, Marc
67380 Lingolsheim, FR
THOMPSON, Greg
Simpsonville, SC 29681, US
CHAUT, Christophe
67120 Molsheim, FR
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