DISPOSITIF DE CALENDRIER HORLOGER
Brevet européen · EP3608729 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3608729
- Numéro de demande
- EP18188338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G04B 19/247 (2006.01)G04B 19/25 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
- Titulaire
- ROLEX SA, 3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26 (supprimé)
- Inventeur
- CARON, Elvis, 135 Chemin des Portes, 74890 Bons-En-Chablais, France (supprimé)
- Adresses de registre
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 31 juil. 2024
Mandataire inscrit
- Adresses de registre
- Titulaire
- ROLEX SA, 3-5-7 rue François Dussaud, 1211 Genève 26
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
- Inventeur
- CARON, Elvis, 135 Chemin des Portes, 74890 Bons-En-Chablais, France
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
CARON, Elvis
74890 Bons-En-Chablais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.