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Brevet européen · EP3608835 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608835
Numéro de demande
EP19189722
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2019
Publié
12 févr. 2020
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06T 7/11 (2017.01)
G06T 7/155 (2017.01)
G06T 7/194 (2017.01)
G06V 10/26 (2022.01)
G06V 10/52 (2022.01)
G06V 40/12 (2022.01)
G06T 7/187 (2017.01)
Priorité
FR 1857447 10.08.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

KAZDAGHLI, Laurent

92400 COURBEVOIE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.