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Brevet européen · EP3608935 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3608935
Numéro de demande
EP19382689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2019
Publié
12 févr. 2020
Délivré
17 févr. 2021
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/10 (2006.01)
H01H 85/54 (2006.01)
H01H 1/20 (2006.01)
H01H 85/25 (2006.01)
Priorité
EP 18382599 07.08.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  3. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Titulaire

Gorlan Team, S.L.U.

Parque Empresarial Boroa Parcela 2C-1, 48340 Amorebieta Vizcaya, ES

Inventeur

ANDALUZ SORLÍ, Jose Oscar

50012 Zaragoza, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.