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Brevet européen · EP3608988 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3608988
- Numéro de demande
- EP18776356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 50/211 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017064157 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/008369 05.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/180254 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Vehicle Energy Japan Inc.
Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8505, JP
Inventeur
ODA, Masanari
Tokyo 100-8280, JP
TAKAHASHI, Hirofumi
Tokyo 100-8280, JP
MAKINO, Shigeki
Tokyo 100-8280, JP
SATO, Wataru
Tokyo 100-8280, JP
NISHIMORI, Hitoshi
Hitachinaka-shi Ibaraki 312-8503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.