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Brevet européen · EP3609016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609016
- Numéro de demande
- EP18778204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2018
- Publié
- 12 févr. 2020
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 janv. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01M 10/6554 (2014.01)H01M 50/209 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/647 (2014.01)H01M 10/6556 (2014.01)H01M 10/658 (2014.01)H01M 10/04 (2006.01)H01M 50/224 (2021.01)
- Priorité
- JP 2017066636 30.03.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/003100 31.01.2018
- Publication PCT
- WO2018/179800 04.10.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Hirofumi
Tokyo 100-8280, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.