KONTROLLIERTE ATMOSPHÄRISCHE BETÄUBUNG
Brevet européen · EP3609336 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609336
- Numéro de demande
- EP18785193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 20 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A22B 3/00 (2006.01)A22B 3/08 (2006.01)A22C 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201762483550 P 10.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/026929 10.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/191284 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 20 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
Parties
Inventeur
DENNETT, Steven Paul
Norfolk Norfolk NR17 1DD, GB
MORGAN, George Douglas
Brandon, Mississippi 39042, US
HAHN, Oliver
Parkville, Missouri 64152, US
BARNETT, Douglas Bryan
Olathe, Kansas 66062, US
LAUER, Gerald Kent
Lee's Summit, Missouri 64081, US
GILLESPIE, Joshua James
Smithville, Missouri 64089, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.