PROPELLER
Brevet européen · EP3609423 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609423
- Numéro de demande
- EP18720530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 30 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/3207 (2006.01)A61B 34/30 (2016.01)
- Priorité
- EP 17166356 12.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/059331 11.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/189263 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 11 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 19 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 19.01.2023
- 30 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
79100 Freiburg, DE
70195 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.