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Brevet européen · EP3609448 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609448
- Numéro de demande
- EP18784577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 9 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61F 9/008 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)
- Priorité
- US 201762484331 P 11.04.2017US 201762484706 P 12.04.2017US 201762502538 P 05.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/026900 10.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/191267 18.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 20 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KIPA AB, Vetter Consulting AG, Feldstrasse 22, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 20.02.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Titulaire
Motwani, Manoj
San Diego, CA 92121, US
Inventeur
Motwani, Manoj
San Diego, CA 92121, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.