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Brevet européen · EP3609448 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3609448
Numéro de demande
EP18784577
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
29 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61F 9/008 (2006.01)
A61B 5/107 (2006.01)
Priorité
US 201762484331 P 11.04.2017
US 201762484706 P 12.04.2017
US 201762502538 P 05.05.2017
Demande PCT
PCT/US2018/026900 10.04.2018
Publication PCT
WO2018/191267 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 20 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KIPA AB, Vetter Consulting AG, Feldstrasse 22, 8200 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 20.02.2024

  6. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Titulaire

Motwani, Manoj

San Diego, CA 92121, US

Inventeur

Motwani, Manoj

San Diego, CA 92121, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.