FAHRBARE GEHHILFE
Brevet européen · EP3609458 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609458
- Numéro de demande
- EP18712531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61H 3/04 (2006.01)B62K 5/003 (2013.01)
- Priorité
- DE 202017102137 U 10.04.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/056065 12.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/188866 18.10.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 25 nov. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 25 nov. 2024
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Date de radiation
- 23.10.2024 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.11.2024
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
86482 Aystetten, DE
86153 Augsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.