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Brevet européen · EP3609527 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3609527
- Numéro de demande
- EP18776452
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2018
- Publié
- 19 févr. 2020
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 38/50 (2006.01)A61K 47/50 (2017.01)C12N 9/78 (2006.01)C12N 15/31 (2006.01)C07K 14/435 (2006.01)C07K 14/525 (2006.01)C07K 14/30 (2006.01)A61K 38/17 (2006.01)A61K 47/60 (2017.01)A61K 47/64 (2017.01)A61P 35/00 (2006.01)C07K 14/705 (2006.01)
- Priorité
- US 201762478398 P 29.03.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/025139 29.03.2018
- Publication PCT
- WO2018/183671 04.10.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Polaris Group
Grand Cayman, KY1-1104, KY
Inventeur
ALMASSY, Robert
Vista California 92081, US
BRIN, Elena
San Diego California 92131, US
SHOWALTER, Richard
El Cajun California 92021, US
THOMSON, James A.
San Diego California 92123, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.