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Brevet européen · EP3609558 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3609558
Numéro de demande
EP18784982
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
11 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2038
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
Priorité
US 201762483629 P 10.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/026078 04.04.2018
Publication PCT
WO2018/191076 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

Parties

Inventeur

MANOCCHIO, John

River Edge, New Jersey 07661, US

BOWEN, Mark

Englewood Florida 34223, US

OZA, Kunjal

Danville, CA 94506, US

VIEIRA, Louis

Milford, Connecticut 06461, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.