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Brevet européen · EP3609565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3609565
Numéro de demande
EP18785085
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 2018
Publié
19 févr. 2020
Délivré
6 nov. 2024
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
Priorité
US 201762485167 P 13.04.2017
Demande PCT
PCT/US2018/027078 11.04.2018
Publication PCT
WO2018/191361 18.10.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  2. 17 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

  3. 6 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

Parties

Inventeur

HORST, Benjamin

Lititz, Pennsylvania 17543, US

SPINKA, Mark

Jenkintown, Pennsylvania 19046, US

AMMARELL, Jacob

Leesport, Pennsylvania 19533, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.